Google fera appel

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Belgique Google a décidé de faire appel du jugement de la justice

BRUXELLES Copiepresse, qui a remporté mardi devant le tribunal de première instance de Bruxelles un important procès contre le moteur de recherche américain Google, invite ce dernier à négocier le référencement en ligne d'oeuvres de la presse électronique, "sur des bases enfin éclaircies".

Google a l'intention d'aller en appel du jugement, mais la procédure accélérée devant les juridictions belges ("comme en référé") pourrait permettre d'aboutir rapidement à un arrêt d'appel, estime Copiepresse.

"Nous ne voulons aucun triomphalisme, le droit d'auteur a simplement été confirmé", a indiqué Philippe Nothomb, vice-président de Copiepresse. Il souligne avoir cité Google en justice pour mettre fin aux tergiversations et clarifier la situation.

L'appel à la négociation vaut aussi pour les moteurs de recherche MSN (Microsoft) et Yahoo! qui, mis en demeure par Copiepresse, étaient restés en réserve en attendant le jugement.

Quant à l'impact international de cette décision judiciaire, il pourrait être fort, selon Copiepresse, car la législation belge sur les droits d'auteur correspond au droit européen de la société de l'information. Des actions seraient déjà envisagées en Autriche et en Italie.

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