Quelques exemples pratiques montrent malheureusement que la plupart des centres de fitness ne respectent pas la loi. Ainsi, Velocity propose des abonnements d’une durée minimale de 12 mois. À l’issue de cette période, le paiement mensuel par domiciliation est automatiquement prolongé. Certes, la clause figure bien en première page du contrat, mais pas en caractères gras. Health City a camouflé la même clause quelque part dans le contrat et, à moins d’avoir lu attentivement les conditions générales avant de signer le contrat, le client ignore tout du prolongement et de la manière de l’empêcher. Stadium prévoit aussi une reconduction tacite, mais ne respecte pas la loi : la clause ne figure ni en caractères gras ni dans un encadré. Bien que Basic-Fit prolonge l’abonnement pour une durée identique, il signale que le contrat peut être résilié à tout moment par lettre recommandée, moyennant un préavis d’un mois. Cette clause figure toutefois dans le corps du contrat, et non dans un cadre distinct comme cela devrait être le cas. Silhouette donne à ses clients un délai de 30 jours avant l’expiration du contrat pour résilier l’abonnement; passé ce délai, il est automatiquement prolongé pour la même période, mais le club reste muet sur le délai de préavis obligatoire de deux mois. En outre, la clause n’est ni en caractères gras ni dans un encadré. En revanche, nous n’avons rien à reprocher à cet égard à American Gym, Oxygen et Lifestyle Fitness.

À une exception près , tous les centres de fitness acceptent d’annuler l’abonnement, ou de le suspendre temporairement, pour autant que la force majeure soit prouvée, par exemple par un certificat médical ou une inscription dans le registre de population d’une autre commune. Mais la notion de “force majeure” est parfois interprétée de diverses manières… Chez Basic-Fit et Health City, par exemple, vous devez déménager à plus de 15 km du centre Basic-Fit ou Health City le plus proche pour obtenir la résiliation prématurée de votre contrat. Il est improbable qu’une personne puisse rompre effectivement son contrat pour cause de déménagement, étant donné que Health City possède une soixantaine de clubs en Belgique et qu’il y a donc de fortes chances qu’il y en ait un dans un rayon de 15 km autour du nouveau domicile… On peut lire dans les conditions générales de Velocity que la force majeure vaut en cas de décès, d’incapacité médicale ou de déménagement à plus de 30 km. Le club permet par contre de geler temporairement l’abonnement pendant les vacances, moyennant le paiement de 7 € de frais administratifs, ce qui nous semble raisonnable. Pour résilier un abonnement chez Stadium, vous devez déménager à l’étranger pour raisons professionnelles.

Mais qu’en est-il des personnes qui doivent déménager à l’autre bout du pays pour le même motif ? En cas de force majeure médicale, l’abonnement à durée indéterminée peut être suspendu provisoirement, tandis que l’abonnement à durée déterminée est prolongé d’une période égale à l’incapacité. Le client qui doit arrêter définitivement le sport ne peut donc pas résilier son abonnement sans frais, ce qui est selon nous contraire à la loi. Mais c’est à nouveau Silhouette qui décroche le pompon.

Aucun cas de force majeure ne lui semble suffisant pour rompre un contrat ou rembourser des mensualités, pas même le décès du client, ce qui est à coup sûr abusif et donc illégal ! La plupart des clubs s’accordent du reste une marge d’un mois après la réception de la lettre de résiliation et des attestations, et certains facturent des frais administratifs (par ex., 15 € chez Basic-Fit et Health City). La résiliation pour force majeure n’est pas rétroactive : vous ne pouvez réclamer le remboursement des paiements déjà effectués.