Les frais de douane
(28/03/2011)
Lorsqu’on croit faire de bonnes affaires à l’étranger, ce n’est pas toujours le cas…
BRUXELLES Vous dégotez en Corée une paire de chaussures introuvables chez nous. Vos amis sud-africains vous envoient un magnifique cadeau d’anniversaire. Vous descendez régulièrement dans la région de Reims pour faire le plein de champagne chez un producteur local. Vous êtes tout content parce que, lors d’un séjour à New York, vous avez pu vous offrir un superbe smartphone à un prix défiant toute concurrence en Belgique…
Tous ces cas de figure ont un point commun : à un moment donné, les biens concernés franchissent la frontière. Par la poste ou via une société de courrier. Dans le coffre de votre voiture, ou dans vos bagages. Mais saviez-vous que la douane peut vous gâcher votre plaisir ?
Et dans certains cas, celle-ci vous oblige à déclarer vos achats spontanément à l’administration, qui prélèvera la taxe prévue. Quels sont ces cas, et à combien s’élève ce prélèvement ?
Certes, les contrôles frontaliers ont été supprimés au sein de l’UE, mais où que vous vous trouviez, vous pouvez encore et toujours être contrôlé. Et lorsque vous revenez en Belgique, en provenance d’un pays hors UE, vous devez passer par la douane. Vous ne serez pas systématiquement contrôlé, mais si le douanier vous interpelle, vous ne pourrez pas vous soustraire au contrôle.
Et le même sort est réservé aux colis expédiés depuis l’étranger par la poste ou par une société de courrier, une pratique de plus en plus répandue vu la popularité croissante du commerce électronique. Les douaniers ont de larges compétences. Ils peuvent contrôler tout ce qu’ils jugent suspect et ouvrir tous les colis dont ils veulent vérifier le contenu. Ils peuvent également vous fouiller, voire se rendre à votre domicile.
Sachez aussi qu’il y a certains biens dont l’importation est formellement interdite, sauf autorisation spéciale, comme les contrefaçons, les espèces animales et végétales protégées, les armes à feu et les stupéfiants. Un achat qui, à première vue, semblait une aubaine peut au bout du compte laisser un goût amer si vous devez payer une taxe à la douane. Selon le cas, celle-ci peut vous imputer une TVA, des droits d’importation et/ou des droits d’accises.
Les droits d’importation ne s’appliquent qu’en cas d’importation en provenance d’un pays hors UE, alors que les droits d’accises concernent surtout le tabac et l’alcool. Parfois, la douane ne ventile pas la taxation, mais applique un tarif fixe (le tarif simplifié ).
J.-Ph. Ducart et A. Van den Broeck
© La Dernière Heure 2011
Autres Informations
Les autres titres
- Les normes GSM remises en cause à Bruxelles
- Du sport avant les vacances scolaires ?
- La crise frappe les tour-opérateurs
- La surpopulation carcérale repart à la hausse
- Les écosystèmes aquatiques belges ne font pas l'unanimité
- Quatre millions d'euros de la Loterie nationale pour les logements d'urgence
- Crise oblige, à peine trois Européens sur cinq prévoient des vacances d'été
- 100 % de réussite aux tests psychologiques
- "Des dizaines de conducteurs de train passent leur temps au dépôt à ne rien faire"
- Où en sont les droits humains ?
Les plus consultés depuis une semaine
- Sarkozy vers une retraite dorée et polémique
- Il confond sa nièce avec sa compagne, et la viole
- Vacances de cauchemar : un mort et une facture de 59.560 €
- Ils mettent leur enfant dans une machine à laver
- Mme Crouch ou Mme Rooney ?
- Virée à cause de son opulente poitrine
- Disparition à Gerpinnes: la mère de la fillette privée de liberté
- Un ministre israélien ne serre pas la main de Laurette Onkelinx
- A 12 ans, Victoria défie les plus grandes banques
- Une exhibitionniste fait son shopping en tenue d'Eve
Publicités
Liens publicitaires
Ces annonces sont générées automatiquement au regard du contenu de la page.
Nous ne pourrions être tenus responsables ni garantir la qualité de ces associations.
Contact: dhnet@saipm.com
Sites partenaires
Actuellement au cinéma
Men in Black 3
Dans Men in Black 3, Agent J et Agent K sont de retour... dans le temps. Agent J a été témoin de choses inexplicables durant ses 15 ans de carrière, mais rien - pas même...
The Dictator
L’histoire héroïque d’un dictateur qui va jusqu’à risquer sa vie pour s’assurer que son cher pays oppressé ne deviendra jamais une démocratie...
Avengers
Lorsque la sécurité et l’équilibre de la planète sont menacés par un ennemi d’un genre nouveau, Nick Fury, le directeur du SHIELD, l’agence internationale...
Dark Shadows
En l'an 1752, Joshua et Naomi Collins, et leur jeune fils Barnabas, quittent Liverpool, Angleterre et prennent la mer en direction de l'Amérique pour commencer une nouvelle vie. Mais même...