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Les frais de douane

(28/03/2011)

Lorsqu’on croit faire de bonnes affaires à l’étranger, ce n’est pas toujours le cas…

BRUXELLES Vous dégotez en Corée une paire de chaussures introuvables chez nous. Vos amis sud-africains vous envoient un magnifique cadeau d’anniversaire. Vous descendez régulièrement dans la région de Reims pour faire le plein de champagne chez un producteur local. Vous êtes tout content parce que, lors d’un séjour à New York, vous avez pu vous offrir un superbe smartphone à un prix défiant toute concurrence en Belgique…

Tous ces cas de figure ont un point commun : à un moment donné, les biens concernés franchissent la frontière. Par la poste ou via une société de courrier. Dans le coffre de votre voiture, ou dans vos bagages. Mais saviez-vous que la douane peut vous gâcher votre plaisir ?

Et dans certains cas, celle-ci vous oblige à déclarer vos achats spontanément à l’administration, qui prélèvera la taxe prévue. Quels sont ces cas, et à combien s’élève ce prélèvement ?

Certes, les contrôles frontaliers ont été supprimés au sein de l’UE, mais où que vous vous trouviez, vous pouvez encore et toujours être contrôlé. Et lorsque vous revenez en Belgique, en provenance d’un pays hors UE, vous devez passer par la douane. Vous ne serez pas systématiquement contrôlé, mais si le douanier vous interpelle, vous ne pourrez pas vous soustraire au contrôle.

Et le même sort est réservé aux colis expédiés depuis l’étranger par la poste ou par une société de courrier, une pratique de plus en plus répandue vu la popularité croissante du commerce électronique. Les douaniers ont de larges compétences. Ils peuvent contrôler tout ce qu’ils jugent suspect et ouvrir tous les colis dont ils veulent vérifier le contenu. Ils peuvent également vous fouiller, voire se rendre à votre domicile.

Sachez aussi qu’il y a certains biens dont l’importation est formellement interdite, sauf autorisation spéciale, comme les contrefaçons, les espèces animales et végétales protégées, les armes à feu et les stupéfiants. Un achat qui, à première vue, semblait une aubaine peut au bout du compte laisser un goût amer si vous devez payer une taxe à la douane. Selon le cas, celle-ci peut vous imputer une TVA, des droits d’importation et/ou des droits d’accises.

Les droits d’importation ne s’appliquent qu’en cas d’importation en provenance d’un pays hors UE, alors que les droits d’accises concernent surtout le tabac et l’alcool. Parfois, la douane ne ventile pas la taxation, mais applique un tarif fixe (le tarif simplifié ).



J.-Ph. Ducart et A. Van den Broeck

© La Dernière Heure 2011

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