Boulimie de travail en perspective

POLITIQUE Que le travail commence ! Le gouvernement est sur les rails. Il peut s’atteler à la concrétisation de son épais programme. 80 pages dans sa version courte, près de 200 dans la version longue… À deux ans et demi de la fin de la législature, l’équipe Di Rupo n’aura pas le temps de traîner…

Budget C’est la priorité des priorités : le vote du budget 2012. Faute de temps, il ne pourra avoir lieu avant la fin de l’année. Il faudra donc passer par l’adoption de crédits provisoires (les fameux 12es provisoires) pour assurer le bon fonctionnement de l’État pendant “probablement 5 à 7 semaines”, prédit Olivier Chastel (MR), le ministre du Budget.

Une réunion de la commission des Finances et du Budget de la Chambre est prévue ce matin à ce propos.

“J’ai aussi demandé à mon administration de s’activer pour pouvoir déposer le projet de budget 2012 encore cette année-ci”, ajoute M. Chastel. Si le timing est respecté, il pourra exposer ce qu’on appelle le Budget des voies et moyens (un document de quelque 4.000 pages !) le vendredi 23 décembre en commission. Soit la date limite avant les congés parlementaires.

Pourquoi se presser ? Pour permettre à la Cour des comptes de rendre son avis sur le projet de budget entre Noël et nouvel an. De telle sorte que les discussions parlementaires commenceront dès la rentrée, la semaine du 9 janvier. D’abord en commissions, ensuite en plénière. “Le vote définitif sur l’ensemble du texte pourrait ainsi intervenir pour la fin janvier”, pense André Flahaut, le président de la Chambre. Le ministre du Budget table plutôt sur “début ou mi-février”.

Socio-économique Justice, santé, asile et immigration, pensions, emploi, etc. L’accord de gouvernement ratisse très, voire trop large – plusieurs ténors se demandent comment il pourra être réalisé en un peu plus de deux ans… Quoi qu’il en soit, les ministres responsables devront présenter début 2012 leur note de politique générale. Et directement déposer des textes de loi pour mettre en œuvre les réformes.

Si, pendant la longue période d’affaires courantes, le Parlement se devait de prendre lui-même les initiatives nouvelles, les rôles sont maintenant inversés. “On rentre dans un processus plus traditionnel où les textes législatifs sont déposés par les membres du gouvernement”, précise M. Flahaut. Ce qui devrait alléger le travail parlementaire, en tout cas du côté de la majorité.

Institutionnel Une rencontre a eu lieu hier entre les cabinets Wathelet et Verherstraeten, du nom des secrétaires d’État (CDH et CD&V) en charge des réformes institutionnelles. Ils présenteront une proposition d’agenda sur la concrétisation de l’accord institutionnel au Premier ministre Elio Di Rupo (PS). Lequel la soumettra pour accord aux huit partis qui ont négocié la réforme de l’État (PS, SP.A, MR, VLD, CDH, CD&V, Ecolo, Groen). L’agenda ne sera donc pas connu avant janvier.

La tâche devrait ensuite se diviser en deux grands paquets. Le premier – la scission de BHV, le vote des Belges à l’étranger et le refinancement de Bruxelles – pourrait être voté avant les grandes vacances. Le second – transferts de compétences et révision de la loi de financement – nécessitera un énorme travail législatif. Il faudra cravacher pour qu’il soit voté avant… les prochaines élections, à l’été 2014.Antoine Clevers

André Flahaut (PS), président de la Chambre, et Olivier Chastel (MR), ministre du Budget, seront très sollicités. Dès ce matin... reporters