Offrir un ticket boisson, une pratique courante qui ne plaît pas à la TVA.

Dans les clubs sportifs flamands, il n’est pas rare de voir les joueurs, bénévoles et même arbitres recevoir un bon pour une boisson ou une collation à l’issue du match.

Une pratique qui avait parfois cours dans certains clubs wallons et bruxellois il y a quelques années mais qui semble révolue. "On ne distribue plus de tickets aux joueurs ou aux bénévoles. On donne juste une ou deux bouteilles d’eau dans les vestiaires après le match. Et pour l’équipe première, quand on va en déplacement, on achète des tickets boissons, on ne les reçoit jamais", indique ce responsable d’un club amateur bruxellois.

Ce qui semble monnaie courante en Flandre n’est cependant pas au goût du fisc, qui réclame que la TVA soit payée sur ces tickets offerts. Et vu les années de pratique, cela peut représenter des sommes colossales pour de petits clubs, comme en témoigne l’amende record reçue par Duffel. Le club de division 2 amateur pourrait bien ne jamais s’en relever.

En proie à d’importantes difficultés financières, cette amende de plusieurs dizaines de milliers d’euros pourrait être le dernier clou du cercueil.

Offrir un ticket pour une consommation à la buvette peut sembler innocent, mais ce sont des milliers d’euros de TVA qui ne rentrent pas dans les caisses de l’État. Concrètement, lorsque le club achète ses boissons, il récupère la TVA. Il est ensuite censé la reverser via la vente des boissons et autres collations. Mais s’il les offre, personne ne paie la TVA. Le fisc exige donc un remboursement des sommes éludées.

L’année dernière, un contrôle de TVA a été effectué dans 133 clubs sportifs. La majorité - 85 clubs sportifs, dont 32 clubs de football - a été condamnée à une amende pour infraction à la législation sur la TVA.

Pour ces clubs, le FC Duffel en tête, il ne s’agit pas d’une fraude et ils entendent contester la sanction fiscale devant le tribunal.

Par ailleurs, depuis 2016, il existe un "filet de sécurité". Si votre chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas 25 000 euros, en tant que club, vous n’avez pas à vous soucier de ces règles de TVA. Mais vous devez demander cette exemption. Mais pour de nombreux clubs, ce seuil est trop bas. Ceux qui effectuent un véritable travail d’encadrement des jeunes atteignent rapidement le plafond des 25 000 euros et sont alors contraints de tenir une comptabilité TVA très (ou trop) stricte pour leurs tickets boissons…