Le conseil communal de Beloeil s’est déroulé tranquillement par visioconférence jusqu’à…la dernière seconde ou presque. Le bourgmestre, Luc Vansaingèle, venait alors de répondre à une question de Bastien Marlot à propos de l’absence de candidature de Beloeil dans le cadre de l’appel à projets Communes pilotes Wallonie cyclable. Après avoir répondu, il a clôturé directement la séance publique, ne laissant pas l’occasion à Bastien Marlot de répliquer alors que le chef de file Pour l’avenir faisait de grands signes pour demander la parole.

Après le conseil communal, Bastien Marlot n’a évidemment pas manqué de réagir. Pour lui, c’est clair.

"La démocratie a été bafouée lors de ce conseil communal. En 20 ans de conseil, je n’avais jamais vu ça. Honteux ! Comme vous avez pu le constater en direct, je n'ai pas eu la liberté d'exercer mon droit de réponse comme le prévoit pourtant le règlement d’ordre intérieur du conseil voté par le conseil communal le 24 avril 2019 sur proposition du bourgmestre et de son collège !"

Bastien Marlot estime que la législation est avec lui. Il fait mention de l’article 78. "Lors de chaque réunion du conseil communal, une fois terminé l'examen des points inscrits à l'ordre du jour de la séance publique, le président accorde la parole aux membres du conseil afin de poser les questions orales, adressées selon les modalités prévues à l’article 77, au collège communal, étant entendu qu'il l'accorde selon l'ordre des demandes et, en cas de demandes simultanées, selon l'ordre du tableau de préséance. Les questions discutées en séance sont régies par les modalités suivantes : le conseiller dispose d’un maximum de 2 minutes pour développer sa question, le collège communal répond à la question en 2 minutes maximum, le conseiller dispose d’une minute pour répliquer à la réponse, les questions sont examinées en séance publique ou à huis clos, selon les règles ordinaires inscrites aux articles L1122-20 à L1122-22 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation."

Bastien Marlot n’en reste pas là. Il poursuit. "Lors de ce même conseil du 24 avril 2019, Luc Vansaingèle disait pourtant ceci : monsieur le bourgmestre rassure en précisant que ce règlement ne sera pas appliqué au pied de la lettre, que la tolérance sera de mise et l’esprit restera à la démocratie pour tous. On en fut loin lors du conseil de ce 17 mars 2021 ! Il y a donc violation du règlement d’ordre intérieur. Est-ce que ma question le dérangeait à ce point ?"

Il se réserve d’ailleurs le droit de s’adresser au ministre des Pouvoirs locaux. "Et ce pour non-respect du règlement d’ordre intérieur du conseil communal. Car par après, mon interlocuteur m’a affirmé ne pas vouloir volontairement de débat sur le sujet, mes collègues pourront en témoigner. C’est tout simplement anti-démocratique et indigne de la part d’un bourgmestre."

Dans sa réponse, Luc Vansaingèle avait indiqué que le personnel communal avait été touché par le virus, ce qui avait donc impacté le fonctionnement des services et rendu difficile la possibilité de répondre à l’appel à projets.

"Après l’excuse « on n’a pas eu le temps », voici l’excuse « à cause du Covid » pour expliquer le fait que Beloeil n’a pas rentré de dossier dans l’appel à projets, embraie Bastien Marlot. Les autres communes retenues ou pas ont elles aussi dû faire face à la seconde vague et gérer la crise sanitaire, mais elles ont au moins pris la peine de répondre à des appels à projets. En ne répondant jamais, c’est certain qu’on ne pourra jamais être retenu. Si le bourgmestre veut s’occuper de mobilité, qu’il commence d’abord par mettre en place un plan communal de mobilité digne de ce nom ! Voilà une occasion ratée de plus de bénéficier de subsides potentiels pour notre commune. Ce n’est pas cela une bonne gestion des finances communales. Nous avons du potentiel mais le collège communal n’a visiblement pas d’ambition ni de vision stratégique !"

Un point supplémentaire est possible

De son côté, le bourgmestre a aussi exprimé son point de vue par rapport à la façon dont le conseil s’est achevé.

"Les questions orales d'actualité sont déposées 48 heures à l'avance afin de permettre aux membres du collège de réunir les éléments nécessaires à la réponse, dit Luc Vansaingèle. Ces questions ne sont pas destinées à ouvrir un débat dont la teneur est contradictoire par rapport au délai à respecter. Cette disposition du règlement communal ne peut pas être détournée par de nouvelles questions posées en séance. Je pense qu'il était utile de rappeler cette disposition et je m'en suis d’ailleurs expliqué après la séance. Et il est toujours possible de mettre un point supplémentaire à l'ordre du jour si un groupe politique souhaite un débat sur un point qui lui est cher."

Nous aurons l’occasion de revenir dans la journée sur la fameuse question posée par Bastien Marlot et sur la réponse de Luc Vansaingèle.